Le présent cahier des charges définit les règles de production, de conditionnement, d’étiquetage et de contrôle des produits cosmétiques sous mention Nouvelle Cosmétique. En parallèle, les adhérents doivent se conformer à la Charte Nouvelle Cosmétique.
- DÉFINITION
Les produits cosmétiques Nouvelle Cosmétique sont élaborés à partir de matières premières obtenues par à des procédés physiques ou chimiques simples qui ne modifient pas la structure de la chaine carbonée.
- COMPOSITION
Les matières premières d’origine agricole sont issues de l’agriculture biologique. Les produits de cueillette sont privilégiés.
Les substances transformées d’origine naturelle sont tolérées lorsqu’aucun ingrédient biologique ne peut en remplacer leur fonction. La liste est publiée en annexe.
- Ingrédients végétaux : seule l’huile de palme rouge artisanale est autorisée.
- Ingrédients animaux : les matières d’origine animale ne sont pas autorisées sauf les produits de la ruche et les laits
- Ingrédients marins : les produits de la mer sont autorisés.
- Ingrédients minéraux : autorisés hors pétrochimie.
- Ingrédients de synthèse : non autorisés sauf cas particuliers
- Ingrédients issus de fermentation avec des micro-organismes autorisés.
- Autres ingrédients :
Eaux : autorisées.
Les conservateurs d’origine naturelle, extraits sans solvants synthétiques et substances toxiques sont privilégiées. Tant qu’il n’y a pas d’alternative naturelle, les conservateurs obtenus par réaction chimique sont autorisés (Liste en annexe).
Les émulsifiants et tensioactifs tels que glycols et oxyde d’éthylène sont interdits.
Les correcteurs de pH tels que les acides minéraux sont interdits.
- PROCÉDÉS DE FABRICATION
- Transformation : les procédés qui maintiennent la structure du carbone organique sont autorisés.
- Conditionnement : e choix doit se porter sur des emballages possédant des critères écologiques (liste positive des matériaux autorisés)
- INFORMATION DU CONSOMMATEUR
En plus, des mentions légales définies par le règlement 1223/2009, l’étiquette du produit doit impérativement présenter des informations claires et précises et porter le logo « Nouvelle Cosmétique » (voir charte graphique) suivi de l’adresse « nouvellecosmetique.org »
- SYSTÈME DE GARANTIE
Cette mention fonctionne suivant le système de garantie participative. Le détenteur de la mention est soumis à des règles de suivi et est contrôlé par l’ensemble des membres de l’Association.
L’Association réunit son Comité Technique tous les trimestres. Le Comité émettra des recommandations et complètera les chapitres existants. Il mettra à jour les annexes qui seront publiés sur le site « nouvellecosmetique.org »
Le respect de la règlementation officielle sur les cosmétiques relève de la responsabilité individuelle des adhérents titulaires de la mention.
Voici les différents Savons et Cosmétiques naturels biologiques labellisés "Nouvelle cosmétique bio" à votre disposition sur notre site :
- Savons, cosmétiques et produits naturels (huiles vierges végétales, huiles essentielles, beurres...)